Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVEIL ASSOCIATION
ÉVEIL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4255195
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/03/2026
EVEIL ASSOCIATION de ÉVEIL

Présentation de la marque EVEIL ASSOCIATION

Déposée le 9 mars 2016 par l'association loi 1901 ÉVEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EVEIL ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ÉVEIL domicilié(e) 105 chemin de Ronde - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ÉVEIL domicilié(e) 105 chemin de Ronde - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France.

La marque EVEIL ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVEIL ASSOCIATION arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

ÉVEIL a également déposé les autres marques suivantes : e-slash éveil , Yoga Pétillant


ÉVEIL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 105 chemin de Ronde - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France


Association ÉVEIL - 105 chemin de Ronde - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduites de séminaires, organisation de concours [éducation ou divertissement], informations en matière d'éducation, micro-édition, rédaction de textes, publication de textes autres que textes publicitaires, publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques.